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Le personnel sanitaire et les frais accessoires sont portés
au budget passif de 1853 pour ........ Fr. 115,520 Les pensions de retraito aux anciens employés
sanitaireg, a sui i» 24,000 Les dépenses d’amélioration des édifices sani-
taires. ..... PO EE E O TO .» 47,510
Total... Fr. 157,030
En comparant ce chiffre avec le budget actif de l’année 1854, le bureau central a remarqué (page {1} une annota- tion dans laquelle ii est dit : «Bien que le produit des droits sanitaires augmente graduellement, il n°a cependant pas en- core atteint la somme de 164,500 franes, portée au budget actif de 1853; c’est pourquoi on se borne á le faire figurer en 4854 pour la recette présumée de 120,000.»
Cette note a obligé le bureau central á suspendre son ju- gement; car si les droits sanitaires, avec le tarif actuel, étaient restés au dessous des dépenses, á concurrence de 37,020, les considérations financières n’auraient pas permis d’adhérer á une réduction de tarif, qui eút augmenté dans une proportion plus forte la différence entre les dépenses et Jes recettes.
Il était done essentiel d’avoir sous Jes yeux Je produit exact des droits sanitaires pendant l’exercice de 1853, L’état transmis par le Ministère des finances au bureau central éta- blit que, dans le seul port de Génes, les recettes se sont éle-
etá un peu plus du quart de cette somme pour les autres ports du littoral et ceux de la Sardai- gne, cest-á-dire d .......
Total... Fr.
La dépense du service sanitaire portée au budget de l’année 1853 étant de. . ....» 157,030» L’excédant de la recette de 4883 sur la dé- pense s’élève dá... Fr. Le budget passif de 185% porte en dépense pour Je service sanitaire et les accessoires.» 104,578» Pensions de retraite aux anciens employés sanitaites, .....L 0 Frais d’amélioration des édifices sanitaires.»
33,060 50 159,814»
2,784»
34,000» 52,416»
Total... Fr. 160,994»
On pourrait croire au premier abord que la différence en- tre le produit des droits sanitaires et les dépenses sera égale approximativement au montant des réductions proposées; mais il n’en sera pas ainsi.
En effet, des circonstances particulières á l’année 1853 ont contribué á diminuer le produit des droits sanitaires. La spéculation s’étant portée sur les grains, un ‘grand nombre de nos navires sont allés directement de la mer Noire aux ports de la France et de l’Angleterre, sans rentrer dans les ports de l’Etat. Il est á remarquer, en outre, qu’une quan- tité assez considérable de navires a échappé au paiement des droits sanitaires, pendant les premiers mois de 1853,
parce qu’ils se trouvaient déjá dans les ports lorsque la taxe
a été mise en viguenr, et que cette taxe est pergue au mo- ment de l’arrivée. On en trouve la preuve “dans le tableau du produit des droits sanitaires, ear le premier trimestre n°a donné en recette que 26,323 franes, tandis que le second tri- mestre a rendu 45,473, et le troisième trimestre 47,859.
La moyenne des navires qui entrent annuellement dans le seul port de Gènes, calculée sur les cinq dernières années, est de 146,000 tonnes, provenant de l’Orient ou de l’Améri- que, et de 340,000 de toute autre provenance étrangère.
Les autres ports de l’État et ceux de la Sardaigne ont, en- tre tous, des provenances égales au moins au quarti de celles du port de Gènes.
Les 146,000 tonnes faxées au nouveau droit de 40 centimes donnerant un produit de . ...... Fr. 58,400
Les 540,000 tonnes á 20 centimes .» 68,000
Fr. 126,400 Augmentation du quart pour les autres ports.» 29,100 Trois mille permis de cabotage á 2 franes. . >» 6,000
Total... Fr, 164,500
Ajoutons á ce produit: 1° le tonnage des navires en station de quarantaine, le dépòt et la désinfection des marchandises dans les lazarets, dont le produitest variable parce qu’il dé - pend des maladies qui peuvent donner lieu aux quarantaines ; 2° les droits des bateaux á vapeur en cours régulier de na- vigation.
Il est constant que les produits sanitaires sont dans une progression croissante. Les facilitás que nous avons accor- dées á la marine auront pour résultat d’attirer toujours plus le commerce dans nos ports.
Il faut considérer, d’ailleurs, que les pensions qu’on a dú accorder extraordinairement aux anciens employés sanitai- res lorsqu’on a organisé le nouveau service, tendent è s’é- tendre graduellement, et que les dépenses á faire pour mettre les édifices sanitaires en bon état diminueront néces- sairement aussitòt que ces édifices auront é(4 convenable- ment appropriés á leur destination.
La loi du 2 décembre avait créé deux directions sanitai- res, indépendantes l’une de l’autre ayant Jeur siége á Génes pour les ports du littoral, et á Cagliari pour la Sardaigne. L’expérience n°a pas tardé á démontrer les inconvénients d’unè telle organisation.
Le service sanitaire maritime a un double but: l’un de préserver P’Etat de l’importation des maladies contagieuses ; l’autre, d’empècher que nos navires ne soient soumis dans les ports étrangers á des quarantaines inutiles et ruinenses pour notre commercs.
Mais si les deux directions peuvent entretenir correspon- dance avec les autorités sanitaires de l’étranger, si elles peuvent adopter des mesures générales diamétralement oppo-
| sées (ainsi quele faita eu}ieu), il peut en résulter des consé-
quences funestes pour les navires nationaux ; lorsqu’ils abor- dent dans les poris éntrangers, on applique naturellement á leur égard la disposition la moins favorable, C’est pourquoi, il est indispensable de ne conserver qu’une seule direction générale qui soit chargée d’exercer ses attributions sur tous les agents sanitaires des ports de l’Etat, qui soit seule auto- risée á ordonner des mesures syant un caraetère général, et á correspondre avec les autorités étrangères. Il était ration- nel de placer cette direction générale dans le principal port de l’Etat, c’est-á-dire á Génes.
Toutefois, les consuls sanitaires de Cagliari, de méme que les autres agents sanitaires du littoral, restent investis des plus amples pouvoirs pour les cas d’urgence. Bien plus, jasqu’á ce que le telégraphe sousmarin soit en activité, le consul de marine de Cagliari pourra prendre toutes les au- tres mesures qui exigent une prompte exécation, mais il n’aura pas la correspondance avec les autorités étrangères et ne pourra plus ordonner des dispositions ayant un ca- ractère général, Autre chose est de donner des ordres pour chaque navire qui entre dans un port, autre chose est de prescrire d’une manière générale el absolte la quarantaine pour toutes les provenances d’un pays étranger, On ne pou-
